L’approche de la prévoyance pour le Biologiste

Les dernières réformes sur la Biologie Médicale encadrant les accréditations ont accéléré la concentration des laboratoires d’analyses médicales (fusion, filiation de SEL…). Il sera donc important pour l’associé de bien connaître le règlement intérieur pour connaître précisément les contraintes qui seront appliquées en cas de malheurs de la vie (arrêt de travail, invalidité, décès..). Il devra donc définir sa prévoyance personnelle en tenant compte de ces contraintes, et se faire aider par un spécialiste de la prévoyance du monde médical pour quelles soient parfaitement adaptées.

Dans la majorité des structures, la première garantie qui sera étudiée sera l’arrêt de travail en fonction de la solidarité financière entre associés qui peut varier de 30 à 365 jours, celle de 90 jours étant la plus pratiquée. Pour les « petites » structures l’approche se fera surtout sur le coût d’un remplaçant, pour adapter à minima les indemnités journalières souscrites sur cette base.

Dans certains cas le coût d’un remplaçant sera à la charge indirectement de l’associé défaillant, et pourra donc être défalqué de sa rémunération.

Certains règlements intérieurs pourront stipuler que chaque associé devra apporter la preuve d’une couverture prévoyance individuelle.

Il faudra porter une attention toute particulière à la longue incapacité de travail, et à l’invalidité, car au terme d’une certaine période d’absence (un an en règle générale) le biologiste devra céder ses parts et donc se posera la délicate question de ses ressources pour maintenir un train de vie décent sur du long terme.

L’incapacité de travail

Dès lors que vous percevez une rémunération de gérance, vous pourrez couvrir cette dernière partiellement ou en totalité selon vos besoins personnels. Il faudra néanmoins distinguer dans la majorité des cas votre rémunération nette avant impôt, de celle brute qui comprend vos charges sociales personnelles (CAVP ou CARMF , URSSAF / Sécurité sociale des indépendants…). Il est important d’isoler vos charges sociales personnelles qui continueront à courir dans le cadre d’une incapacité de travail. Elles peuvent notamment êtres couvertes par une garantie spécifique dite « frais professionnels » sur une durée d’un an à deux ans.

Si dans le règlement intérieur il est précisé que le coût remplaçant sera à votre charge il vous suffira de ne couvrir que cette somme qui sera déduite de votre rémunération. Pensez dans ca cas précis à couvrir la quasi-totalité de vos revenus dès lors que vous devriez céder vos parts suite à maladie ou accident.

Une fois ces charges incompressibles couvertes il faut définir le niveau d’indemnités journalières pour maintenir votre train de vie en tenant compte :

Des revenus globaux du foyer fiscal (conjoint travaille ou non) et issus éventuellement d’un patrimoine (exemple : loyers locatifs)
Charges de famille (exemple enfants en cours d’études supérieures)
De son train de vie tenant compte de son profil économe ou dépensier
De ses emprunts personnels dont principalement immobiliers (comment sont-ils couverts ?)
De sa pression fiscale car même en cas d’arrêt de travail l’impôt sera bien entendu dû.

Invalidité

En cas d’invalidité seule une rente suffisante lui permettra de conserver des revenus décents jusqu’à l’âge de la retraite

C’est le risque majeur, qui aura le plus de conséquences, notamment d’un point de vue financier. En cas d’invalidité sévère le Biologiste devra cesser son activité et céder ses parts

Prenons l’exemple d’un jeune Biologiste de 37 ans qui de ne pourrait plus exercer de façon définitive son métier. Sur base de revenus annuels de 100 000 € par an (hors revalorisation, donc en euros constants) c’est un manque à gagner cumulé sur 28 ans d’exercice à venir de 2 800 000 € !!!

Le décès :

En cas de décès il faudra prêter une attention particulière à d’éventuels droits de succession et une année d’arriéré d’impôt à devoir. Dès lors que l’on est jeune et des proches à protéger (conjoint, enfants..) c’est paradoxalement à cette période de la vie que le besoin de protection en de décès est le plus important. Le patrimoine est en phase de constitution et le besoin de couverture de proche devra être suffisant dans le temps (exemple éducation de jeunes enfants). Si le Biologiste à remboursé ses parts et dispose d’un patrimoine procurant des revenus (exemple : biens locatifs), ce type de garantie pourra être revue à la baisse.

RAPPEL IMPORTANT

Les prestations décès de la CAVP ou CARMF pour les Médecins Biologistes (capital, allocation annuelle conjoint et rente éducation) ne sont versés au conjoint que si vous êtes mariés. Concubinage et PACSE ne sont pas reconnus par la CAVP.

Quelques points de repère néanmoins pour définir un niveau de garanties décès :

Le coût cumulé moyen d’un enfant réalisant des études supérieures est d’au moins 60 000 €
Le conjoint qui reçoit un capital de 100 000 € et qui par prudence voudra le placer pour en tirer des revenus, tout en le préservant, obtiendra tout au plus et sans risque 205 € par mois ! (après impôt et CSG/RDS)
Un capital décès représente une faible cotisation pour un jeune Biologiste de moins de 35 ans, sur une base de 14 € par mois vous aurez un capital décès de base de 75 000 €.
Les capitaux versés dans le cadre d’une prévoyance sont nets d’impôts et hors droit de succession.
Tenir compte au passif d’éventuels droit de succession et d’une année d’impôt, mais aussi à l’actif des assurances de prêts qui permettent de gommer parfois des créances importantes (immobilier, prêt professionnel du Laboratoire)
D’éventuels dispositions testamentaires et le choix du régime matrimonial pourront aussi influencer le niveau de garanties à souscrire en cas de décès.

Sans titre Une prévoyance aura certes un coût, mais doit rester une priorité même dans le cadre d’un exercice au sein d’une structure importante qui peut rassurer au premier abord le Biologiste. Il demeure une profession libérale qui doit combler les larges insuffisances de ses caisses obligatoires. Pour un Biologiste en pleine vitesse de croisière (40-50 ans) un prévoyance représentera aux environs 3% de se gains, avec des cotisations en grande partie déductibles (Loi Madelin).

EXEMPLE PREVOYANCE COMPLETE POUR UN JEUNE BIOLOGISTE ASSOCIE

Un jeune Biologiste de 42 ans est associe depuis 4 ans au sein d’un important LBM. Il a le statut de gérant (ART 62) et perçoit à ce titre une rémunération brute de 120 000 €.

Son épouse ne travaille pas, il est PACSE.

Ces associés ont mis en place une solidarité financière durant 30 jours.

Il doit s’acquitter de 45 000 € de charges sociales personnelles

Exemples de couverture optimum auprès de deux organismes de prévoyance spécialisés auprès des professionnels de la santé libéraux et proposés par notre cabinet.

D’un profil prudent il décide de couvrir la totalité de ses revenus. Il tient néanmoins compte se son crédit immobilier couvert à compter du 30eme jour en cas d’arrêt de travail (remboursement de 1 500 €/mois) avec une période restant à courir de 15 ans.

Association UNIM (Groupe ALLIANZ)

Décès : 120 000 € (doublé si décès accidentel et triplé accident de la circulation)

Indemnités journalières : 165 € franchise 30 jours toute cause

Rente en cas d’invalidité totale : 60 225 € (seuil de déclenchement partiel 10%)

Indemnités frais professionnels : 120 € franchise 30 jours toute cause

Rente de conjoint viagère en cas de décès : 12 000 € par an.

Prime annuelle : 3 582 €
Prime première année : 1 790 € (40% réduction, puis 30%, 20% et 10% ) dont 1 570 € déductibles

ABEILLE SENSEO MEDICAL (tarif non fumeur)

Indemnités journalières longues à compter du 30eme jour : 165 €/jour
Rente invalidité totale : 60 225 € dés 16% d’invalidité partielle
Capital décès : 120 000 € (doublé si décès accidentel)
Indemnités frais professionnels : 120 € franchise 30 jours toute cause
Rente de conjoint viagère en cas de décès : 12 000 € par an.

Prime annuelle de 2 781 € dont 2 433 € déductibles

DANS L’EXEMPLE CI-DESSUS

Si ce jeune Biologiste libéral n’avait souscrit aucune prévoyance il aurait juste les indemnités de la CPAM durant les 90 premiers jours (164 € par jour à compter du 4eme jour) pour couvrir ses revenus et ses charges sociales personnelles.

S’il avait été atteint d’une invalidité l’empêchant définitivement d’exercer sa profession il aurait eu une rente de la CAVP de 16 872 €

En cas de décès, n’étant pas marié son conjoint n’aurait aucune prestation de la CAVP (rente conjoint, capital décès, réversion retraite à terme).

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L’incapacité de travail

Invalidité

Le décès :

Quelques points de repère néanmoins pour définir un niveau de garanties décès :

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