Dés lors que vous aurez défini le montant exact des indemnités journalières à souscrire il conviendra de faire un choix sur les franchises adaptées à votre situation (donc plus ou moins longues) selon :
- Votre trésorerie
- Les flux financiers liés à votre activité professionnelle
- La possibilité de se faire remplacer plus ou moins rapidement
- Ce que stipule le règlement intérieur dans le cadre d’un exercice en groupe
Le prévoyance retenue devra vous laisser beaucoup de choix au niveau des franchises, sans que cela devienne une usine à gaz incompréhensible . Il va de soi que pour un Pharmacien seul titulaire au sein de son officine par exemple il faudra opter pour des franchises courtes (exemple : 0 jours accident et hospitalisation , maladie sans hospitalisation 7 jours) .
Attention au délai prévu au titre du contrat en cas de rechutes. La majorité des contrats proposent désormais des mi-temps thérapeutiques, mais le plus souvent assortis de contraintes assez fortes . Nombre d’assureurs commencent à prendre en compte pour déterminer leur franchise , les conséquences d’un arrêt de travail suite à une chirurgie en ambulatoire .
BASE FORFAITAIRE OU INDEMNITAIRE ?
Vaste débat… Le contrat sur base indemnitaire vous dédommagera en tenant compte de la réalité de vos revenus (sur base de documents fiscaux de l’année N-1 en règle générale) sans pouvoir la dépasser. Cette base indemnitaire peut être alors pénalisante en cas de fluctuations importantes de revenus d’une année sur l’autre (surtout à la baisse).
Exemple : Vous dégager un BNC-BIC de 7 000 € par mois et prudent vous avez couvert 100% de vos gains par un contrat de prévoyance à base indemnitaire.
L’année suivante votre rémunération n’est plus que de 4 500 €. La troisième année votre activité vous permet de dégager à nouveau au moins 7 000 € de revenus et vous avez alors un arrêt de travail de plusieurs semaines).
L’assureur pourrait vous demander un justificatif de l’année précédente (compte de résultats ou avis d’imposition) et décider de vous indemniser sur une base de 4 500 €. Alors que vous vous acquittez d’une prime d’assurance pour une garantie de 7 000 € !
En cas de sinistres à répétition (rechutes notamment) , les revenus du Pharmacien ou Biologiste pourraient être fluctuants d’une année sur l’autre , et donc la base d’indemnisation retenue sur l’année N-1 moins importante.
Le contrat sur base forfaitaire, indemnisera pour sa part l’assuré sur base de l’indemnité souscrite, donc pour laquelle il aura cotisé.
Le contrat forfaitaire apparaît donc plus adapté . Néanmoins il convient d’apporter quelques précisions :
- Certains contrats indemnitaires sont « pondérés » : ils fonctionnent lors de la première année d’installation de l’assuré sur une base forfaitaire (sinon comment l’assuré pourrait-il fournir un justificatifs de revenus libéraux en N-1 ?).
- Pour des revenus fluctuants lors de sinistres répétitifs notamment, l’assureur devrait demander des justificatifs sur plusieurs années (en règle générale sur 3 ans) et faire une moyenne, ce qui atténue très fortement la baisse de revenus sur une année.
La majorité des contrats dits « forfaitaires », peuvent aussi brider le niveau des prestations versées … en précisant dans leurs conditions générales que l’indemnisation ne pourra être source de gains. Enfin certains contrats prévoyance brident rapidement le montant des garanties pouvant être souscrites (indemnités journalières) pour les professionnels de la santé qui débutent leur activité libérale. Ce qui peut être un frein rapide si vous intégrez une structure importante (achats de part avec rémunération de gérance) vous permettant d’avoir dés la première année des gains substantiels
Notre cabinet travaille en autre avec un contrat dit « indemnitaire ». (en plus de forfaitaires). Nous avons l’expérience de dizaines de sinistres avec cette compagnie exclusivement spécialisée en prévoyance médicale (avec des cas délicats en tout début de carrière ou des sinistres à répétition…). Tous nos assurés ont été parfaitement et justement indemnisés sur base des garanties souscrites.
Le plus important est d’avoir des garanties indemnités journalières parfaitement adaptées à la réalité comptable de son activité (2035/compte de résultats) ou d’un prévisionnel , avec en contre partie un suivi de votre intermédiaire en prévoyance, surtout au début de votre activité libérale (fortes variations des charges sociales personnelles)
Ensuite dans la majorité des cas les Pharmaciens et Biologistes auront des données comptables sans trop de fortes variations… mais attention tout de même de ne pas revoir ses garanties que tous les dix ans !!!
La grande majorité des offres prévoyance vous proposent des capitaux, des rentes-conjoint et éducation. La garantie de base doit néanmoins être en priorité le capital qui seul permettra aux ayants-droit de faire face rapidement et efficacement aux échéances financières consécutives à un décès (la CAVP ne verse qu’un capital de 12 000 €), comme les frais d’obsèques, les droits de succession, les arriérés d’impôts…
C’est certainement la garantie sur laquelle il existera des différences relativement importantes d’un organisme de prévoyance à un autre .
Détermination du taux d’invalidité :
Certaines prévoyances s’appuieront sur des barèmes professionnels quand d’autres s’appuieront exclusivement sur l’incapacité professionnelle (définie par voie d’expertise médicale) à exercer votre spécialité. Lequel retenir … pas facile à déterminer …. Nous avons déjà été témoin d’un sinistre important auprès d’un de nos clients professionnel de la santé qui a du cesser définitivement son activité , mais avec un taux d’invalidité bien inférieur à 66% (donc rente partielle), et il s’est dirigé vers une reconversion professionnelle . Il avait deux contrats auprès de deux compagnies différentes. Celui qui s’appuyait sur des barèmes professionnels , parfois décriés , l’a finalement mieux indemnisé que son second contrat basé sur la seule incidence à exercer sa profession !
Quel taux d’invalidité sera retenu ? la rente totale ne sera versée dés lors que le taux d’invalidité sera supérieur à 66%. Si ce taux est inférieur à 66%, il existe plusieurs modes de calculs qui pourront pondérer le taux défini par expertise pour obtenir le montant de la rente qui sera servi contractuellement. Certaines compagnies retiendront un calcul sur base de T/66 (T étant le taux d’invalidité), mode de calcul le plus favorable.
Exemple : taux d’invalidité retenu après expertise médicale de 55%. La rente servie à l’assuré sera calculée de la façon suivante 55/66= 83%
A l’opposé d’autres organismes de prévoyance appliqueront à la rente souscrite le taux d’invalidité défini par expertise : T=60% donc 60% de la rente servie, strictement proportionnel., donc moins avantageux.
Il existe d’autres modes de calculs qu’il convient de connaître lors de la mise en place de sa prévoyance et que vous trouverez dans les conditions générales de l’offre proposée.
En cas d’invalidité très partielle, le seuil de déclenchement de la rente doit commencer le plus bas possible (33% dans la majorité des compagnies). Donc il est préférable d’avoir un seuil à 10% ou 15% par exemple.
Si le montant de la rente souscrit est trop faible (notamment plafonds imposés par le contrat) par rapport aux revenus du professionnel de santé, le contrat prévoyance doit offrir la possibilité de renforcer la rente par des capitaux en cas d’invalidité (versés » one shot »).
Attention aussi à certaines limitations du montant de la rente qui serait servie par l’assureur, en cas de reprise d’une autre profession en dehors de l’activité de Pharmacien ou Biologiste.
Pratiques sportives : Le Pharmacien ou Biologiste ayant des pratiques sportives « à risque » devra le signaler à son assureur au moment de la souscription ou en cours de contrat, si décide de s’adonner à de nouvelles pratiques (dans cas prévenir votre conseiller pour connaître les conditions d’assurances) Certains contrats sont plus « sévères » que d’autres, notamment sur des pratiques relativement courantes (plongée ou haute montagne). ULM, Delta-plane, parapente sont systématiquement exclus, ainsi que la participation à titre professionnel à des compétitions sportives. L’ensemble de ses activités sont listées dans toute condition générale .
Exclusions générales : Elles sont communes à la totalité des contrats : faute intentionnel de l’assuré, rixes, émeutes-insurrection, guerre… et généralement accident suite à un taux d’alcoolémie supérieur aux taux autorisé
Si vous devez partir à l’étranger (en dehors de l’Europe et DOM-TOM) sur une longue période (souvent supérieure à 3 mois), il faut aussi prévenir son assureur pour connaître les conditions de couverture
C’est la période après laquelle, la prévoyance fonctionnera en cas de sinistre. Certaines prévoyances appliquent un délai d’attente en cas de la maladie (le plus souvent 3 mois), d’autres dés l’acceptation médicale par le Médecin Conseil, donc une fois votre questionnaire médical étudié et validé. Au niveau des maladies psychiatriques on retrouve le plus souvent des délais respectivement de 12 mois. Au niveau accident les garanties sont immédiatement acquises.
Il est important de savoir comment le tarif de sa prévoyance évoluera dans le temps. L’évolution peut être annuelle, quinquennale, ou sur des tranches d’âges plus longues. Attention certains tarifs très attractifs pour les jeunes professionnels de la santé, seront bien moins compétitifs si l’on fait la projection par exemple à 50 ans et au delà (au moment où les sinistres par maladie augmentent plus que sensiblement et ou il pourra alors être difficile de sortir de son contrat !).